Retour à l'accueil
Dernière mise à jour : 18/01/2026
Le site Entreprises à Vendre (ci-après "le Site") est édité par :
Le site a été conçu et développé par Stéphane Omnes.
Le Site est hébergé par :
L'éditeur détient la propriété exclusive du contenu du site. Les utilisateurs peuvent consulter et stocker les documents pour un usage personnel uniquement.
Toute reproduction, autrement que pour l'usage privé de l'utilisateur du site en vue notamment d'une diffusion publique par n'importe quel moyen est strictement interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'éditeur.
Le concept du site est protégé par le brevet français n° 11 02282 (INPI).
Le site traite les données personnelles conformément à la législation française et au RGPD. Les journaux de connexion sont conservés pendant un an. Les cookies Google Analytics persistent 12 mois.
Déclaration CNIL n° 1546216.
Les personnes peuvent accéder, corriger ou supprimer leurs données personnelles en contactant le délégué à la protection des données à : protection-donnees@entreprises-a-vendre.fr
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création de liens hypertextes vers le Site est soumise à l'accord préalable de l'éditeur, sauf pour les liens vers la page d'accueil.
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude des informations diffusées sur le Site, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Perpignan seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :